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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROM ORF diffusion
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tadéco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tadéco
PROM ORF diffusion SA

Numéro de dépôt :
3274680
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/02/2014
tadéco de PROM ORF diffusion

Présentation de la marque tadéco

Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) PROM ORF diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « tadéco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 14 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROM ORF diffusion domicilié(e) ZI les paluds II, 207 rue de lenche,13685 AUBAGNE - 13685 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 646 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel STORA PROM ORF diffusion SA domicilié(e) ZI les paluds II, 207 rue de lenche,13685 AUBAGNE - 13685 - France.

La marque tadéco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tadéco est expirée depuis le 19 février 2014.

PROM ORF diffusion a également déposé les autres marques suivantes : Aulica , kleand


PROM ORF diffusion SA - ZI les paluds II, 207 rue de lenche,13685 AUBAGNE - 13685 - France - SIREN 312646219


Lionel STORA PROM ORF diffusion SA - ZI les paluds II, 207 rue de lenche,13685 AUBAGNE - 13685 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Republication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

– métaux précieux, joilleries, bijouterie, vaisselle, plateaux de table, corbeille, plats en métal, argent, inox ou fer forgé. – meubles, glaces (miroirs), cadres – en bois, fer forgé, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacré, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques. Verrerie, porcelaine à savoir : boite en verre, bougeoir, vase, vaisselle, verres, flacons, mosaïque.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.